Les intermédiaires du transport international

Les intermédiaires du transport international

De nombreuses entreprises externalisent tout ou partie de leurs opérations logistiques en faisant appel aux intermédiaires du commerce international. Leurs missions, juridiquement définies, couvrent un ensemble d’activités relativement diversifié.

Les intermédiaires

1. Les métiers au service des chargeurs

a) L’organisateur de transports multimodaux

C’est un intermédiaire qui, outre le transport et l’assurance, propose aux chargeurs des prestations de stockage et de dédouanement. D’envergure européenne ou mondiale, il dispose d’un réseau de correspondants à l’étranger.

b) Le groupeur

Son rôle consiste à réunir des marchandises en provenance de différents chargeurs afin de constituer des lots complets qu’il remet aux transporteurs avec lesquels il négocie des tarifs préférentiels.

c) L’affréteur routier

Il met en relation les chargeurs et les transporteurs routiers.

d) Le commissionnaire en douane

Il est mandaté par son client afin de réaliser les formalités douanières import ou export.

e) L’agent de fret aérien

Il a pour missions d’organiser le transport en contractant avec les compagnies aériennes de son choix, de procéder à l’enlèvement des marchandises et, s’il est agréé, d’accomplir les formalités douanières.

2. Les métiers au service des transporteurs

a) L’agent maritime

Il est le représentant d’une compagnie maritime dans un port où elle n’est pas physiquement implantée. Ses fonctions sont principalement commerciales : prospection, cotation, émission du document de transport (connaissement).

b) Le consignataire de navire

Représentant de la compagnie maritime dans un port, il est chargé de l’organisation physique de l’escale (relations avec les autorités du port, les autorités douanières et les entreprises de manutention portuaire ; avitaillement du navire).

c) L’agent de fret aérien

Au service des transporteurs aériens, il recherche du fret pour leur compte, réceptionne les marchandises et émet le document de transport aérien au nom des compagnies en vertu d’un agrément IATA (agrément de l’International Air Transport Association).

3- La rémunération des intermédiaires

Le montant de leurs prestations est fixé librement par les parties. Selon les cas, les intermédiaires sont rémunérés sur la base de commissions versées par leurs sous-traitants. Ils bénéficient également d’une marge sur les prestations achetées et perçoivent des honoraires en contrepartie de leur prestation.

Le statut juridique des intermédiaires

Avant de faire appel aux services d’un intermédiaire, l’entreprise choisit le cadre juridique de son intervention : commissionnaire ou mandataire.

1. Le commissionnaire de transport

La commission de transport est une convention par laquelle le commissionnaire s’engage envers le commettant (par exemple l’importateur ou l’exportateur) à accomplir pour le compte de celui-ci les actes nécessaires au déplacement de la marchandise d’un lieu à un autre. Le commissionnaire a toute latitude pour organiser librement le transport par les voies et moyens de son choix, sous son nom et sa responsabilité. Il est donc soumis à une obligation de résultat. Il sera tenu pour responsable de ses fautes personnelles ainsi que de celles des substitués à qui il fait appel.

2. Le mandataire

Le mandataire est parfois désigné sous le terme de « transitaire ». Il exécute les ordres reçus du mandant (l’importateur ou l’exportateur) qui lui impose les sous-traitants. Dans un périmètre d’action plus limité, le mandataire n’a qu’une obligation de moyens : il ne sera donc responsable que de ses propres fautes.

Les modalités d’intervention

1. La demande de cotation

Par voie d’appel d’offres, l’importateur ou l’exportateur se donnera la possibilité de choisir le prestataire avec lequel il entend collaborer. Cet appel d’offres prend la forme d’une « demande de cotation » comportant principalement les informations suivantes : nature et valeur de la marchandise, caractéristiques physiques (poids, volume, nombre de colis ou de palettes…), incoterm, nature des prestations attendues, type de transport, itinéraire, impératifs de délais. La fiabilité, la rapidité, le
prix des prestations, la certification qualité, l’éventail des prestations représentent les principaux critères de choix.

2. Avantages et inconvénients de la sous-traitance logistique

a) Les avantages

L’entreprise peut se concentrer sur son « cœur de métier ». Elle externalise les activités logistiques auprès de véritables spécialistes offrant un ensemble de prestations et une couverture géographique larges.

b) Les inconvénients

Les problèmes majeurs tiennent au choix délicat des intermédiaires ainsi qu’à la difficulté de bien synchroniser leurs activités au sein de la chaîne logistique. L’entreprise est dépendante vis-à-vis de ces prestataires.

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